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DIAGNOSTIC DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT DE ROUGEMONT : Communes de Montagney-Servigney, Gondenans Les Moulins et Cuse et Adrisans REVISION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF De Rougemont

Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25)

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Consultation clôturée

Clôturée le 21/01/2026

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DIAGNOSTIC DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT DE ROUGEMONT : Communes de Montagney-Servigney, Gondenans Les Moulins et Cuse et Adrisans REVISION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF De Rougemont

Date de clôture

21/01/2026

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure Adaptée Ouverte < 90 k€

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. 25 Doubs (25)
Acheteur public
Acheteur

Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25)

Plateformes
logo https://www.marches-securises.fr

Réf. : cc2vv_2025_09

Publié le 15/12/2025

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Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25)
DIAGNOSTIC DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT DE ROUGEMONT : Communes de Montagney-Servigney, Gondenans Les Moulins et Cuse et Adrisans REVISION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF De Rougemont
Référence CC2VV_25_A_20251215W2_1 Type de marché / Type de prestation Public (CT et organismes assimilés) / Services Référence interne cc2vv_2025_09 Procédure Procédure Adaptée Ouverte < 90 k€ Zone(s) géo. de la prestation 25 Doubs Date de publication sur le serveur 15 décembre 2025 Date de clôture mercredi 21 janvier 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
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