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Détails de la consultation
Objet du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance des séparateurs d'hydrocarbures, bacs à graisse, fosses à sable et avaloirs.
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2° du code de la commande.
Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants minimum et maximum annuels suivants : 0 / 40 000 euro(s)
Date de clôture
16/04/2026
Nature de la prestation
SERVICES
Procédure
ouvert
Codification CPV
90913000-0 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
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