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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris ( 75002 - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris)

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Consultation clôturée

Clôturée le 12/05/2026

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Détails de la consultation
Objet du marché

La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de l'ASPP (responsable de la restauration collective de la Ville de Paris), de produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.

Date de clôture

12/05/2026

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

15811100-7  Pain

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Paris (75)
Acheteur public
Acheteur

Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris ( 75002 - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 26-36548

Publié le 12/04/2026

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Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-36548
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description : La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de l'ASPP (responsable de la restauration collective de la Ville de Paris), de produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.
Identifiant de la procédure : 1d878de5-a816-4e54-a6fc-b8ae17a70734
Identifiant interne : ASPP-2026-AOO-MF-PAINBIO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description : La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de restauration collective, de produits de boulangerie frais issus de l’agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Description dans le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Organisation qui traite les offres : Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Numéro d’enregistrement : 323 857 219 00295
Adresse postale : 21, RUE D'UZES
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@aspp.fr
Téléphone : 06 27 21 13 80
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2eb5c476-b000-40ee-b585-206d7f3ba319 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2026 à 10:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/04/2026
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