| Objet |
Prestations de recherches de fuites sur les réseaux d'eau potable de GAM |
| Référence |
2026-FCS-REG-0078 |
| Type de marché |
Services |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FRK24 |
| Lieu principal de prestation |
Grenoble Alpes Métropole
38000 Grenoble
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| Description |
La consultation est composée de 3 lots. Les prestations sont réglées par des prix
unitaires (BPU). Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de
reconduction est fixé à 3. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues est de 4
ans ; Variantes non autorisées ; Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis
au RC.Délai de validité des offres : 120 jours |
| Code CPV principal |
65100000 - Distribution d'eau et services connexes |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non |
| Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. Les lots seront analysés et attribués de manière chronologique : lot 1, lot 2 et lot 3 |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 900 000,00 € |
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
SECTEUR HYPER URBAIN
Description : Communes : Grenoble, Echirolles, Saint Martin d'Hères, Fontaine et Seyssinet Pariset
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 10/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
reconductible 3 fois soit 4 ans max |
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50300000
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| N° 02 |
SECTEUR NORD
Description : Communes : Claix, Seyssins ; Le Fontanil; Mont Saint Martin ; Noyarey ; Proveysieux ; Quaix en chartreuse ; Saint Egrève ; Saint Martin Le Vinoux ; Sassenage ; Veurey Voroize ; Corenc ; Domène ; Gières ; La tronche ; Le sappey ; Meylan ; Murianette ; Poisat ; Sarcenas ; Venon et les communes limitrophes : (Crolles, Bernin, Revel, Le Versoud, Saint Martin d'Uriage, Saint Nizier du Moucherotte)
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 10/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
reconductible 3 fois soit 4 ans max |
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50300000
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| N° 03 |
SECTEUR SUD
Description : Communes : Bresson ; Eybens ; Le Gua ; Miribel ; Notre Dames de Commiers ; Pont de Claix ; Saint Georges de Commiers ; Saint Paul de Varces ; Varces ; Vif ; Brié angonnes ; Champagnier ; Champ Sur Drac ; Herbeys ; Jarrie ; Montcahboud ; Notre Dame de Mésage ; Saint Barthelemy de Séchilienne ; Saint Pierre de Mésage ; Séchilienne ; Vaulnaveys Le Bas ; Vaulnaveys Le Haut ; Vizille
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 10/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
reconductible 3 fois soit 4 ans max |
280 000 |
50300000
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| Conditions relatives au contrat |
| Financement |
Budget régie eau et assainissement de Grenoble-Alpes Métropole. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisés annuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire |
| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 03/06/26 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/06/26 à 09h30
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (annexes), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z. F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155.
Des dérogations sont possibles. Dans le cadre de la démarche Qse certifiée des régies eau /assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué et audité sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché. Le tribunal
territorialement compétent est :Tribunal Administratif de Grenoble 2place de Verdun Bp 1135 38022 Grenoble Cedex1 greffe.ta-grenoble@juradm.frpour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à ce dernier. Le tribunal peut être saisi par la voie de l'application " Télérecours citoyens " sur
le site www.telerecours.fr
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| Marché périodique : |
Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
GRENOBLE ALPES METROPOLE
Cellule Marchés
Le Forum - CS 5053
3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE Cedex 01
Tél : 04 76 59 59 59
correspondre@aws-france.com
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Greffe du tribunal
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Greffe du tribunal
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Envoi le 14/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/04/26 à 17h33 |
https://www.marches-publics.info