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MARCHE ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE A BONS DE COMMANDE (2026-2032) RESEAUX ET OUVRAGES D'INFRASTRUCTURES DESTINES A L'EAU POTABLE ET L'ASSAINISSEMENT

SIEACA - SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAUX ET ASSAINISSEMENT DE CANDE AVEYRON (82300 - CAUSSADE)

16 jours restants

Date de clôture : 22/06/2026

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Détails de la consultation
Objet du marché

MARCHE ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE A BONS DE COMMANDE (2026-2032) RESEAUX ET OUVRAGES D'INFRASTRUCTURES DESTINES A L'EAU POTABLE ET L'ASSAINISSEMENT - APPEL A CANDIDATURE pour des missions complètes d'ingénierie et missions annexes (voir règlement de consultation) sur le territoire du SIEACA. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, avec maximum : par période (1 an) de : 150 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre : 430 000 € HT (pour l'ensemble de sa durée y compris les périodes de reconduction, actualisations de prix incluses) La durée initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement jusqu'à 5 fois dans la limite du montant maximum.

Date de clôture

22/06/2026

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure adaptée restreinte

Codification CPV

71300000-1  Services d'ingénierie

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (82) Tarn-et-Garonne
Acheteur public
Acheteur

SIEACA - SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAUX ET ASSAINISSEMENT DE CANDE AVEYRON (82300 - CAUSSADE)

Plateformes
Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

SIEACA - SYNDICAT INTERCOMMUNAL EAUX ET ASSAINISSEMENT DE CANDE AVEYRON
M. Le Président
264 ROUTE DU TREILHOU
ZI DE MEAUX
82300 CAUSSADE
Tél : 05 63 63 58 22
SIRET 20005637200010
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Groupement de commandes : Non
Objet MARCHE ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE A BONS DE COMMANDE (2026-2032) RESEAUX ET OUVRAGES D'INFRASTRUCTURES DESTINES A L'EAU POTABLE ET L'ASSAINISSEMENT
Référence 26AS-0026-Q
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée restreinte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal 18 COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS
82300 CAUSSADE
Description APPEL A CANDIDATURE pour des missions complètes d'ingénierie et missions annexes (voir règlement de consultation) sur le territoire du SIEACA.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, avec maximum : par période (1 an) de : 150 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre : 430 000 € HT (pour l'ensemble de sa durée y compris les périodes de reconduction, actualisations de prix incluses)
La durée initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification, il pourra être reconduit tacitement jusqu'à 5 fois dans la limite du montant maximum.
Code CPV principal 71300000 - Services d'ingénierie
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 430 000,00 €
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Oui
Nombre maximum de candidats : 3
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Voir règlement de consultation
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
SIEACA
Tél : 05 63 63 58 22

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Candidature des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Candidatures Remise des candidatures le 22/06/26 à 12h00 au plus tard.
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Seuls les BET INFRASTRUCTURES sont autorisés à répondre
  Envoi le 01/06/26 à la publication
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