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Annonce No 20-47936I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHà Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045200672, Direction des achats - logistique - Bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du Fer à Moulin, Point(s) de contact : Monsieur Renaud CATELAND, Directeur, 75005, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 46 69 13 34, Courriel : logistique.equipements eps.aphp.fr , Fax : (+33) 1 46 69 12 34, Code NUTS : FR10 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Ageps.aphp.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise |
I.2) |
PROCÃDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562083&orgAcronyme=x7c |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562083&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Organisme de droit public |
I.5) |
ACTIVITÃ PRINCIPALE |
Santé |
Section II : Objet
II.1) |
ÃTENDUE DU MARCHÃ |
II.1.1) |
Intitulé : Fourniture d'IRM pour l'AP-HP |
Numéro de référence : AGEPS-AO-20-001E |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 33113110 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Fournitures |
II.1.4) |
Description succincte : Fourniture, livraison, installation et mise en service d'imageurs par résonance magnétique dans des hôpitaux de l'AP-HP |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : 22 310 000 euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : IRM à 1,5 T |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 33113110 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR10 |
Lieu principal d'exécution : |
II.2.4) |
Description des prestations : IRM Ã 1,5 T |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 24 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour l'accord-cadre : par tacite reconduction deux fois pour une durée de douze (12) mois chacune |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : IRM à 3 T |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 33113110 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR10 |
Lieu principal d'exécution : |
II.2.4) |
Description des prestations : IRM Ã 3 T |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 24 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour l'accord-cadre : par tacite reconduction deux fois pour une durée de douze (12) mois chacune |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ;Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Liste et description succincte des critères de sélection : Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque. |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÃES AU MARCHÃ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs |
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
18 mai 2020 - 16:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 19 mai 2020 - 10:00 Lieu : AGEPS |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÃCHANGES ÃLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÃMENTAIRES |
Les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :pour l'accord-cadre :- critère 1 : Valeur Médico-Technique (57%)- critère 2 : Conditions Financières (40%)- critère 3 : Conditions de Développement Durable (3%)pour les Marchés Subséquents :- critère 1 : valeur médico-technique : 50 %- critère 2 : Conditions Financières : 50 %Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Cette procédure d'appel d'offres, soumise notamment aux dispositions du 1o de l'article R. 2124-2 du Code de la commande publique(ccp) est destinée à établir un accord-cadre multi-titulaires au sens de l'article R. 2162-2 du CCP. Jusqu'à trois titulaires par lot pourront être sélectionnés. En application de l'article R. 2162-4, l'accord-cadre ne comportera ni minimum, ni maximum en valeur et en quantité. Néanmoins, il est précisé que 14 installations d'irm sont envisagées au cours des 2 premières années.Il sera exécuté au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12. Les marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14. Ils devront être attribués dans les limites de la période de validité de l'accord-cadre. La durée d'un marché subséquent ne pourra pas excéder vingt-quatre (24) mois dans le cas d'une acquisition et correspondra à la durée du contrat dans celui d'une location |
VI.4) |
PROCÃDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr , Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/
|
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr , Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/
|
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÃSENT AVIS |
2 avril 2020 |
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