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Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE (38022 - Grenoble - 1)

Consultation clôturée

Clôturée le 19/06/2020

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Détails de la consultation
Objet du marché

Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère - Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère Forme de marché : à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date de clôture

19/06/2020

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

Procédure ouverte

Codification CPV

44423400-5  Panneaux de signalisation et articles connexes

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Isère (38)
Acheteur public
Acheteur

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE (38022 - Grenoble - 1)

Plateformes
logo https://www.marches-publics.info

Réf. : F2020DEJS-YA01/JO

Publié le 10/05/2020

Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE
M. le Président
7 rue Fantin Latour
38022 Grenoble - 1
Tél : 04 76 00 38 38 - Fax : 04 76 00 38 35
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère
Référence F2020DEJS-YA01/JO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
Durée 12 mois
DESCRIPTION Fourniture de panneaux signalétiques sur les sites sportifs de pleine nature pour le Département de l'Isère
Forme de marché : à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Code CPV principal 44423400 - Panneaux de signalisation et articles connexes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Options Non
Reconductions Oui
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres y compris les emprunts.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
15 : délai de fabrication
5 : délai de fabrication : délai de fabrication pour les totems (1 à 10 projets)
5 : délai de fabrication : délai de fabrication pour les commandes inférieures à 20 projets et dimensions inférieures à 1m2
5 : délai de fabrication : délai de fabrication autres commandes quel que soit le volume (maximum de 4.000 exemplaires)
15 : qualité des échantillons
10 : pertinence du procédé de fabrication et d'assemblage pour tous les supports identifiés
60 : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/06/20 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/06/20 à 14h00
Lieu : Grenoble
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés : Le prestataire sera sollicité pour produire des échantillons. Cet échantillon sera une version réduite du procédé demandé dans le cadre du CCTP pour les totems C.1 Poteaux ronds -Forme des poteaux : rond -Type de bois : douglas certifié PEFC sans traitement -Dimensions : longueur (50 cm et 30 cm)/ diamètre (10 cm) -Autres : -sommet chanfreiné -usinage avec une coupe en biseau pour permettre l'insertion du dibond 3mm entre les 2 poteaux C.2 Platine de scellement et visserie Liaison au sol : assemblée sur un planche de bois pour le maintien de l'écartement. Libre choix pour le titulaire de l'assembler avec une autre solution. Fournitures de 1 cheville métallique C.3 Composition du panneau Totem Caractéristiques techniques (au minimum ou équivalent) : -Type d'impression : vinyle polymère imprimé quadrichromie (impression numérique) Caractéristiques : impression jet d'encre écosolvant, résistance aux UV, pelliculage extérieur. Protection anti-tag (résistance aux solvants). -Supports : vinyle contrecollé sur Reynobond (épaisseur de 3 mm), dimensions visibles : longueur × largeur = 30 × 45 cm. Pelliculage anti-tag compris. Découpe arrondie sur le haut. Un profilé en pvc souple (vert RAL 6029 ou bleu RAL 5015) protège les chants apparents (en haut et à droite) Pièce rapportée avec décor en impression numérique vinyle sur dibond 3mm fixée sur le haut du panneau (dimension environ 10 × 15 cm). Les échantillons devront être livrés PAR VOIE POSTALE UNIQUEMENT avant la date limite de remise des offres à l'adresse mentionnée dans le règlement de la consultation
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
  Envoi le 07/05/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/05/20 à 10h10
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