Vous n’êtes pas connecté, inscrivez vous gratuitement pour bénéficier des fonctionnalités de Nukema. Demander une démo complète.
Désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg

CA du Bassin de Bourg en Bresse (01000 - BOURG EN BRESSE)

Consultation clôturée

Clôturée le 20/07/2020

Télécharger le DCE Accéder à la consultation
Pièces du marché
Télécharger le DCE
Aucune pièce de marché disponible pour cette consultation
Détails de la consultation
Objet du marché

Désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg

Date de clôture

20/07/2020

Nature de la prestation

TRAVAUX

Procédure

procédure adaptée

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Ain (01)
Acheteur public
Acheteur

CA du Bassin de Bourg en Bresse (01000 - BOURG EN BRESSE)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
2 Déconstruction
1 Désamiantage
Plateformes
Annonce complète

Javascript est desactivé dans votre navigateur.

  • Aller au contenu
  • Aller à la navigation
  • Me connecter

FAQ Contacter le BOAMP

Espace acheteur public

Espace entreprise
Identifiant
Mot de passe
OK

Créer un compte Mot de passe oublié

Menu
  • Rechercher un marché public
  • Utiliser les services du BOAMP

    Utiliser les services du BOAMP

    • Créer un compte pour recevoir des alertes
    • Guides d'utilisation
    • Foire aux questions (FAQ)
    • Tutoriel le paramétrage des alertes sur boamp.fr
    • Un peu perdu dans les marchés publics ?
    • Le BOAMP en 1 clic
    • Le périmètre de publication du BOAMP
    • Modification des critères de recherche du BOAMP

    Consulter la rubrique

  • Comment répondre à un marché public ?

    Comment répondre à un marché public ?

    • Questions de réglementation
    • Questions de procédures dématérialisées
    • Glossaire
    • Guide de constitution du dossier d'offre et de candidature
    • Conseils d'acheteurs publics pour éviter les erreurs

    Consulter la rubrique

  • Actualités

    Actualités

    • Arrêté du 12 avril 2018 sur l'utilisation de la signature électronique dans les marchés publics
    • Lancement de l’API BOAMP
    • Marchés publics : la signature de l'offre et de la candidature n'est plus obligatoire
    • Offre de marché public retenue : il faut fournir des attestations fiscale et sociale
    • Simulateur de calcul des intérêts moratoires des marchés publics
    • Conseils pour répondre à un avis d'appel public à la concurrence

    Consulter la rubrique

  • Accueil
  • Rechercher un marché public
  • Utiliser les services du BOAMP
  • Comment répondre à un marché public ?
  • Actualités
  • Me connecter
  • FAQ
  • Contact
  • Accueil
  • Recherche avancée
  • Résultats de votre recherche
  • Avis n°20-80723

Avis No 20-80723

publié le 24/06/2020

Date limite de réponse : 20/07/2020

Dépt. : 01 Ca du bassin de bourg en bresse

Désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CA du Bassin de Bourg en Bresse

A l'attention de :

M. DEBAT Jean-François, Monsieur le Président

Adresse :

3, Av Arsène d'Arsonval CS 88000 01000 BOURG EN BRESSE

Courriel :

marchespublics ca3b.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ca3b.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.ain.fr

Objet du marché :

Désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Désamiantage

Lot n°2 :

Déconstruction

Caractéristiques principales :

Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Quantité ou étendue :

Désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

20/07/2020 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Lot 1 : Prix des prestations : 70 % -
  • Lot 1 : Valeur technique : 30 % -
  • Lot 2 : Prix des prestations : 70 % -
  • Lot 2 : Valeur technique : 30 % -

Situation propre :

Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Capacité économique et financière - références requises :

Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.Pour le lot 1, certificat de qualifications QUALIBAT ou AFNOR traitement de l'amiante ou équivalent

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://marchespublics.ain.fr ;

Tribunal Administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin 69003 LYON ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://marchespublics.ain.fr ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : https://marchespublics.ain.fr ;

Références complètes :

Avis n°20-80723

Obtenir un extrait de l’avis (PDF)

Détail de l’avis
Annonce
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 1
Annonce No 20-80723
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA du Bassin de Bourg en Bresse.
Correspondant : M. Debat Jean-François, M. le président, 3, Av Arsène d'arsonval CS 88000 01000 Bourg-en-Bresse, courriel : marchespublics ca3b.fr adresse internet : http://www.ca3b.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg.
Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d'exécution : bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg.
Code NUTS : -FRK21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : désamiantage et déconstruction de bâtiments existants sur Bourg en Bresse, Viriat et Saint Denis les Bourg.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : budget propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.pour le lot 1, certificat de qualifications Qualibat ou AFNOR traitement de l'amiante ou équivalent.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- lot 1 : prix des prestations : 70 %;
- lot 1 : valeur technique : 30 %;
- lot 2 : prix des prestations : 70 %;
- lot 2 : valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires : numéro de la consultation : 2020-22pa. Pour les lots 1 et 2, une visite des sites est possible mais non obligatoire. Les candidats désirant effectuer une visite devront prendre préalablement contact auprès de M. Loic AUGER au 06 25 81 86 57.contrairement à ce qui est mentionné ci-dessous, le délai d'exécution des travaux propre à chaque site tous lots confondus est de : pour bourg en bresse - 172 avenue Amédée Mercier (bâtiment d'habitation): 2 semaines, pour VIRIAT -- pA de la Chambière 8 Rue de la Charollaise (Ex Hotel " Le relais Bressan ") : 4 semaines, pour saint denis les bourg -, 86 Rue de la Tour (ETS Couverture Zinguerie de l'ain) : 2 semaines, pour bourg en bresse - ancien Camping, avenue de bad kreuznack, 5 Allée du centre nautique (un bâtiment regroupant un restaurant et locaux administratifs sur le site de l'ancien camping): 1 mois.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
confer le règlement de consultation La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://marchespublics.ain.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marchespublics.ain.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marchespublics.ain.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69003 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) 1. -
Désamiantage
Durée : 171 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage), Démolition
Lot(s) 2. -
Déconstruction
Durée : 44 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45111100.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage), Démolition
  • Partager '' sur Facebook
  • Partager '' sur Twitter
  • Partager '' sur Google+
  • Partager '' sur Linked In
  • Partager '' sur Viadeo

Retour en haut de page

Un peu d'aide ?

  • Guide d'utilisation : la recherche d'annonces (msword - 0 B)
  • Qu'est-ce-qu'un marché public ?
  • Glossaire des marchés publics
  • Questions fréquentes
  • Tutoriel le paramétrage des alertes sur boamp.fr
  • Foire aux questions
  • Contacter le BOAMP
  • Qui sommes-nous ?
  • Rediffusion des données
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Plan du site
  • Espace presse
  • Répertoire des informations publiques

Boamp.fr diffuse les avis d'appel public à la concurrence lancés par l'État, l’armée, les régions, les départements, les communes et leurs établissements.

Il permet le repérage et la veille gratuite des opportunités d'affaire pour les entreprises. Il propose des outils pratiques pour comprendre les règles de la commande publique.

  • gouvernement.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • service-public.fr
  • france.fr

DILA - direction de l'information légale et administrative

Concurrents potentiels sur ce marché
Appels d’offres en cours similaires
Contrats attribués dans ce secteur
Appels d’offres archivés similaires