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AO - COMMUNICATION DRP

Cnamts (75986 - Paris cedex 20)

Consultation clôturée

Clôturée le 31/08/2020

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Détails de la consultation
Objet du marché

Conseil et accompagnement de l'Assurance Maladie - Risques professionnels dans la mise en oeuvre de sa stratégie de communication et assistance dans la production d'outils de communication vis-à-vis de ses publics : entreprises (employeurs et salariés), professionnels de santé, interne, partenaires et relais.

Date de clôture

31/08/2020

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

79341000-6  Services de publicité

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Hauts-de-Seine (92)
    Paris (75)
    Val-de-Marne (94)
    Seine-Saint-Denis (93)
    Val-d'oise (95)
    Seine-et-Marne (77)
    Essonne (91)
    Yvelines (78)
Acheteur public
Acheteur

Cnamts (75986 - Paris cedex 20)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Le titulaire du marché aura notamment à réaliser :- du conseil stratégique et opérationnel en continu ;- un accompagnement dans la conception d'un avenant au schéma directeur de communication et des plans annuels de communication ;- des prestations d'animation d'ateliers en co-construction ;-des notes de recommandation stratégique et des plans de communication sur des thématiques spécifiques ;- des prestations de production de différents supports de communication, d'assistance rédactionnelle et éditoriale et de contribution aux projets de la branche sur les réseaux sociaux.
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  • Avis n°20-87980

Avis No 20-87980

publié le 10/07/2020

Dépt. : 75 Cnamts

AO - COMMUNICATION DRP

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°20-87980

Référence de TED :

non disponible

Obtenir un extrait de l’avis (PDF)

Détail de l’avis
Annonce

Département(s) de publication : 75
Annonce No 20-87980I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cnamts, 50, avenue du Pr André Lemierre, Point(s) de contact : Sophie Delarche-Chauvisé, 75986, Paris Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 1 72 60 14 09, Courriel : sophie.delarche assurance-maladie.fr , Code NUTS : FR1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ameli.fr/l-assurance-maladie/connaitre-l-assurance-maladie/missions-et-organisation/l-assurance-maladie/presentation-de-la-cnamts.php
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qPTfea5IgF
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Cnam, 50 avenue du professeur André Lemierre, Point(s) de contact : Sophie Delarche-Chauvisé, 75986, Paris Cedex 20, F, Courriel : sophie.delarche assurance-maladie.fr , Code NUTS : FR1, Adresse internet : http://www.ameli.fr/l-assurance-maladie/index.php , Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Protection sociale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : AO - COMMUNICATION DRP
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 79341000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Conseil et accompagnement de l'Assurance Maladie - Risques professionnels dans la mise en œuvre de sa stratégie de communication et assistance dans la production d'outils de communication vis-à-vis de ses publics : entreprises (employeurs et salariés), professionnels de santé, interne, partenaires et relais.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79341000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79416200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92312210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79822500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le titulaire du marché aura notamment à réaliser :- du conseil stratégique et opérationnel en continu ;- un accompagnement dans la conception d'un avenant au schéma directeur de communication et des plans annuels de communication ;- des prestations d'animation d'ateliers en co-construction ;-des notes de recommandation stratégique et des plans de communication sur des thématiques spécifiques ;- des prestations de production de différents supports de communication, d'assistance rédactionnelle et éditoriale et de contribution aux projets de la branche sur les réseaux sociaux.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une durée maximale de quatre ans, se décomposant comme suit : une période initiale de trois (3) ans ; une seconde période d'un (1) an sur reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant estimatif non contractuel du marché (partie forfaitaire + partie à bons de commande) s'élève à 1 250 000 euro(s) TTC sur 4 ans, durée maximale du marché.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 août 2020 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 31 août 2020 - 13:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Juin 2024.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La procédure retenue est l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 à 2, R2124-1 à 2, et R2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Les entreprises obtiendront le dossier de consultation en le téléchargeant sur le site www.achatpublic.com (un guide d'utilisateurs est à disposition sur le site). En outre, pour toutes demandes d'assistance technique, questions, ou tout problème rencontré, les candidats peuvent contacter les conseillers techniques du site www.achatpublic.com: par téléphone au 0 892 232 120 ou par e-mail à l'adresse suivante : support achatpublic.com. Les conditions de participation et les critères de choix sont énoncés dans le règlement de la consultation en ligne sur achatpublic.com.Le marché est pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande. La partie à bons de commandes est régie par les règles de l'accord cadre en application du Code de la commande publique. Dans le présent avis, la "date d'attribution" correspond à la date de notification. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 08/07/2020
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 7, rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr , Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du TA précité ou CNAM-DBCSA dont les coordonnées figurent ci-après., 50, avenue du Professeur André Lemierre, 75986, Paris Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 1 72 60 21 37, Courriel : corinne.mimini assurance-maladie.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 juillet 2020
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