L'objet de l'accord-cadre et des marchés qui seront passés sur son fondement, dits marchés subséquents, sont la conception, l'organisation et l'animation des voeux de la CNAM.
CAISSE NATIONALE DE L ASSUR MALADIE (75986 - Paris cedex 20)
Date de clôture : 19/08/2020
L'objet de l'accord-cadre et des marchés qui seront passés sur son fondement, dits marchés subséquents, sont la conception, l'organisation et l'animation des voeux de la CNAM.
CAISSE NATIONALE DE L ASSUR MALADIE (75986 - Paris cedex 20)
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L'objet de l'accord-cadre et des marchés qui seront passés sur son fondement, dits marchés subséquents, sont la conception, l'organisation et l'animation des voeux de la CNAM. La consultation est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des dispositions des articles L.2123-1 2° et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
19/08/2020
SERVICES
ouvert
Consultation allotie | Voir les lots
79952000-2 Services d'organisation d'événements
- Paris (75)
CAISSE NATIONALE DE L ASSUR MALADIE (75986 - Paris cedex 20)
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 0 | L'objet de l'accord-cadre et des marchés qui seront passés sur son fondement, dits marchés subséquents, sont la conception, l'organisation et l'animation des voeux de la CNAM. L'accord-cadre est mono-attributaire en application de l'article L.2125-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum en application de l'article de R.2162-4 3° du Code de la commande publique. |
https://www.boamp.fr
Réf. :
Publié le 12/07/2020